LAILLY SAINT MARTIN SUR ARMANCON FONTAINES CHARNY OREE DE PUISAYE COURTOIS SUR YONNE CUY TISSEY LEUGNY ETIGNY PONT SUR VANNE ARMEAU CHAUMONT SUR YONNE JUNAY VILLIERS LES HAUTS MOLOSMES VALLAN PONTIGNY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. PASSY BRION LAVAU NITRY ESCAMPS DANNEMOINE Appels à projets. PAILLY VASSY SOUS PISY VILLECHETIVE CHAMPLAY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer BEAUVILLIERS TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE BUTTEAUX VIVIERS VILLIERS VINEUX Vous ne pourrez pas avoir accès aux CHEU Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE CHABLIS LALANDE MASSANGIS FLEYS VAUDEURS VALRAVILLON CHARMOY Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). DIGES Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … SERBONNES dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. La date limite de retour du dossier … Les champs marqués d’un * sont obligatoires. SERGINES VIREAUX ASNIERES SOUS BOIS SAINT FARGEAU EPINEUIL SAUVIGNY LE BEUREAL Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. RAVIERES CHENEY MOULINS EN TONNERROIS THORY SAINTS EN PUISAYE L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . PAROY EN OTHE SAINPUITS DISSANGIS VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE 1) 1. THAROISEAU Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. GY L'EVEQUE ARTHONNAY VINCELOTTES Vos remarques nous aident à progresser ! ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. DOLLOT VALLERY VILLEPERROT MICHERY MONTREAL octobre 2018. PONT SUR YONNE VILLENEUVE SAINT SALVES SAMBOURG Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. NOYERS SUR SEREIN Le Conseil départemental. Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. FONTENOY ARGENTENAY SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . TRONCHOY VILLY Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SEMENTRON ANNAY LA COTE Service en ligne – Demandes de subventions. SUIVRE VOTRE DEMANDE. BAGNEAUX Subventions. MOULINS SUR OUANNE LA CELLE SAINT CYR LASSON Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. SAINTE PALLAYE PIERRE PERTHUIS PERCEY MALAY LE PETIT CUDOT LICHERES PRES AIGREMONT ANNEOT LEZINNES GIGNY PERRIGNY SUR ARMANCON FESTIGNY FONTENAY PRES CHABLIS CENSY MONTHOLON GIROLLES SENNEVOY LE BAS CHARBUY POILLY SUR THOLON FOISSY LES VEZELAY MERE CHEROY Subventions de fonctionnement Découvrir. VILLIERS SAINT BENOIT SANTIGNY MAILLY LA VILLE ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. BOIS D'ARCY BEINES ROGNY LES SEPT ECLUSES GLAND LA CHAPELLE SUR OREUSE MERRY SEC BOEURS EN OTHE Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. MERCY PERRIGNY JOIGNY BERU SEPEAUX SAINT ROMAIN SAINT DENIS LES SENS FONTAINE LA GAILLARDE LUCY SUR YONNE DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). MIGENNES FOUCHERES Création de compte. PROVENCY CRUZY LE CHATEL SAINT LEGER VAUBAN 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable JOUANCY MERRY LA VALLEE BROSSES ROUVRAY NUITS SUR ARMANCON CHAMPCEVRAIS FOURONNES NEUVY SAUTOUR DOMECY SUR CURE COURGIS LUCY LE BOIS SAVIGNY SUR CLAIRIS CEZY COUTARNOUX GRIMAULT AIGREMONT BAZARNES TANLAY FLACY LICHERES SUR YONNE EGRISELLES LE BOCAGE SARRY GUILLON TERRE PLAINE * Quel est le nom de votre association ? SAVIGNY EN TERRE PLAINE VILLENEUVE LA DONDAGRE PACY SUR ARMANCON EGLENY Association. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). PONTAUBERT Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. BEAUMONT SAINTE COLOMBE MERRY SUR YONNE Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé LA BELLIOLE LA FERTE LOUPIERE La date limite de retour du dossier … LIGNY LE CHATEL BRANNAY SERRIGNY SOUMAINTRAIN QUARRE LES TOMBES Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. MOLINONS CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 BUSSIERES BRIENON SUR ARMANCON SAINT PRIVE TALCY SAINT PERE VILLEMANOCHE VARENNES GRON MONTACHER VILLEGARDIN VAULT DE LUGNY FOURNAUDIN SAINT MARTIN DU TERTRE VERNOY VAL DE MERCY BLANNAY PRECY SUR VRIN QUINCEROT CHEVANNES GIVRY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. CHICHEE SENS Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. CHAMOUX SAINTE MAGNANCE le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. DOMATS ANNAY SUR SEREIN Le Val d'Ocre SAINT CYR LES COLONS Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. MONT SAINT SULPICE CHENY CHEMILLY SUR YONNE DOMECY SUR LE VAULT ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. PREHY CRY SUR ARMANCON SENNEVOY LE HAUT avant le 1. er. SAINT CLEMENT 423 Communes ARCES DILO SOMMECAISE ARGENTEUIL SUR ARMANCON Subventions allouées. EPINEAU LES VOVES COLLEMIERS Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). COURTOIN BLEIGNY LE CARREAU CRAIN VILLENEUVE LES GENETS JOUX LA VILLE ROSOY FLOGNY LA CHAPELLE LOOZE PARON COLLAN Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental VILLETHIERRY VOUTENAY SUR CURE SAINT MAURICE LE VIEIL THOREY VINCELLES Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. DRACY LES BORDES COURGENAY Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. FONTENAY PRES VEZELAY MONETEAU LES CLERIMOIS ASQUINS LAROCHE SAINT CYDROINE POILLY SUR SEREIN VILLENEUVE SUR YONNE Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. Institution. TANNERRE EN PUISAYE VERLIN CHARENTENAY ETIVEY Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. COULOURS Javascript est désactivé dans votre navigateur. VILLEROY HAUTERIVE PLESSIS SAINT JEAN SOUCY SEIGNELAY La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. LES VALLEES DE LA VANNE AVALLON Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. BEUGNON THIZY NAILLY CHASTELLUX SUR CURE ORMOY Bourges. LAINSECQ VILLEVALLIER CHATEL CENSOIR FRESNES COURLON SUR YONNE CERISIERS GISY LES NOBLES SAUVIGNY LE BOIS BIERRY LES BELLES FONTAINES FOISSY SUR VANNE Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. VENOY BAON MIGE AISY SUR ARMANCON SORMERY CHAMPIGNY CHATEL GERARD Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : Accéder au ESCOLIVES SAINTE CAMILLE BASSOU Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. ROUSSON ANDRYES MAGNY PASILLY VILLECIEN ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). VEZANNES Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics CERILLY DRUYES LES BELLES FONTAINES COURSON LES CARRIERES ISLE SUR SEREIN LEVIS ANGELY LUCY SUR CURE LINDRY JAULGES SAINT VALERIEN BESSY SUR CURE consulter les appels à projets en cours. SAINT SAUVEUR EN PUISAYE MARSANGY MELISEY VEZELAY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. EVRY GURGY SAINT AGNAN CARISEY JUSSY BEAUVOIR MALIGNY MALAY LE GRAND Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements YROUERRE. DIXMONT SAINT GEORGES SUR BAULCHE BEON GERMIGNY PARLY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département.